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Aquila

Conditions charter

Conditions générales charter yachts

Conditions générales appliquées en Méditerranée Occidentale selon les contrats de la MYBA (Mediterranean Yacht Brokers Association)

Le prix de location comprend :

     -    La location et l’assurance du navire,
     -    Le salaire et la nourriture des membres d’équipage,
     -    Les frais de blanchisserie du linge utilisé à bord.

Toutes les dépenses supplémentaires seront à la charge du locataire, à savoir : la nourriture et les boissons du locataire et de ses invités, les frais de carburant (moteurs principaux, générateurs, annexes, jet skis…), les frais de blanchisserie des effets personnels, les frais de communication, les droits de quai, les droits de port, les formalités douanières ainsi que les taxes locales et/ou nationales.

Conditions générales en Méditerranée Orientale

Le prix de location comprend :

     -    La location et l’assurance du navire,
     -    Le salaire et la nourriture des membres d’équipage,
     -    Les frais de blanchisserie du linge utilisé à bord,
     -    Le carburant pour une moyenne de 4 heures de navigation quotidienne,
     -    Les droits de port et d’amarrage,
     -    La demi-pension (sont généralement inclus 2 repas par jour : le petit déjeuner et le déjeuner).

Toutes les dépenses supplémentaires seront à la charge du locataire, à savoir : la nourriture et les boissons du locataire et de ses invités, les frais de carburant supplémentaires (moteurs principaux, générateurs, annexes, jets skis…), les frais de blanchisserie des effets personnels, les frais de communication, les droits de port et d’amarrage en dehors de la zone de navigation normale du navire, les taxes locales et/ou nationales.

Conditions générales pour la Grèce

Le prix de location comprend :

     -    La location et l’assurance du navire,
     -    Le salaire et la nourriture des membres d’équipage,
     -    Les frais de blanchisserie du linge utilisé à bord,
     -    Les droits de port et d’amarrage dans les eaux grecques.

Toutes les dépenses supplémentaires seront à la charge du locataire, à savoir : la nourriture et les boissons du locataire et de ses invités, les frais de carburant (moteurs principaux, générateurs, annexes, jets skis…), les taxes portuaires, le droit de passage par le Canal de Corinthe, les frais de communication, les droits de port et d’amarrage en dehors des eaux grecques.

Conditions générales pour les Caraïbes

Le prix de location comprend :

     -    La location et l’assurance du navire,
     -    Le salaire et la nourriture des membres d’équipage,
     -    Les frais de blanchisserie du linge utilisé à bord,
     -    Le carburant pour une moyenne de 4 heures de navigation quotidienne,
     -    La nourriture pour le locataire et ses invités (sont généralement inclus 3 repas par jour).

Toutes les dépenses supplémentaires seront à la charge du locataire, à savoir : les boissons alcoolisées et autres boissons du locataire et de ses invités, les frais de carburant supplémentaires (moteurs principaux, générateurs, annexes, jets skis…), les frais de communication, les droits de port et d’amarrage, les taxes locales et/ou nationales.


NOTA BENE  :   à compter du 15/07/2013, toutes les opérations de CHARTER au départ de la FRANCE sont taxables selon l'article N°90 du BOI-TVA-CHAMP-20-50-20.
Ainsi, selon la directive de la DLF ( Direction de la Législation Fiscale), une TVA pourrait être applicable, sur les PRIX HORS TAXE annoncés en fonction de l'évaluation du temps passé en dehors des eaux territoriales communautaires. Nous contacter pour plus d'information.